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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINE
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CRILLON 88
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRILLON 88
MOINE SAS, SAS
YANNICK MOINE

Numéro de dépôt :
3759328
Date de dépôt :
07/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CRILLON 88 de MOINE

Présentation de la marque CRILLON 88

Déposée par voie électronique le 7 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINE et YANNICK MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRILLON 88 »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MOINE domicilié(e) 1090 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France et YANNICK MOINE domicilié(e) 817 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANNICK MOINE domicilié(e) 817 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOINE a également déposé les autres marques suivantes : CRILLON 88 , LE BON SENS PAYSAN


MOINE SAS, SAS - 1090 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France

YANNICK MOINE - 817 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France


YANNICK MOINE - 817 LA MANCHE - RASEY - 88220 - XERTIGNY - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544861 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.